Arrêtés ministériels et interministériels 

Arrêté interministériel du 15 Mars 2012 fixant la liste des spécialités des diplômes requis pour l’accès à certains grades des corps spécifiques de l’enseignement supérieur telecharger
Arrêté du 16 juillet 2012 fixant l'organisation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du doctorat telecharger
Arrêté du 26 mars 2012 fixant les règles d'organisation et de fonctionnement des comités pédagogiques régionaux des sciences médicales(CPRS) et des comités pédagogiques nationaux de spécialité en sciences médicales(CPNS)   telecharger
Arrêté du 19 juillet 2012 portant sur l'habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2012/2013   telecharger
قرار مؤرخ في 29 جويلية 2012 المتضمن تأهيل مؤسسات التعليم العالي لضمان التكوين لنيل شهادة الماجستير و يحدد عدد المناصب المفتوحة للسنة الجامعية 2012/2013 telecharger
Arrêté du 05 Aout 2012 portant sur l'habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2012/2013      telecharger
Arrêté interministériel précisant les modalités de suivi et d'évaluation du compte d'affectation spéciale N° 302-082 intitulée "FONDS NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DU DEVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE" telecharger
قرار مؤرخ في 14 جوان 2012 المتضمن تأهيل مؤسسات التعليم العالي لضمان التكوين لنيل شهادة الماجستير و يحدد عدد المناصب المفتوحة للسنة الجامعية 2012/2013                           telecharger