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TELE-DECLARATION C.N.A.S
ARRETES
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Arrêté n° 396 du 21 Mars 2023 fixant les conditions d’accès, les modalités d’organisation et d’évaluation dans la formation à distance en vue de l’obtention des diplômes de Licence, de Master, d’Ingénieur d’État et d’Architecture. Télécharger le fichier [AR]
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Arrêté n° 397 du 21 Mars 2023 modifiant et complétant l’arrét n°171 du 09 Février 2023 . Télécharger le fichier [AR]
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Arrêté n° 171 du 09 Février 2023 fixant les modalités d’inscription et de réinscription dans les études en vue de l’obtention des diplômes de Licence, de Master, d’Ingénieur d’État et d’Architecture ainsi que les modalités d’organisation, d’évaluation et de progression dans les études. Télécharger le fichier [AR]
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Arrêté n° 1123 du 20 Aout 2022 portant habilitation des établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention des diplômes de Licence et de Master au titre de l’année universitaire 2022-2023. Télécharger le fichier [AR]
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Arrêté n° 992 du 01 Aout 2022 fixant les modalités d’inscription et de réinscription dans les études universitaires en vue de l’obtention des diplômes de Licence, de Master, d’Ingénieur d’État et d’Architecture ainsi que les modalités d’organisation, d’évaluation et de progression dans les études. Télécharger le fichier [AR]
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Arrêté n° 333 du 08 Mars 2022 fixant le programme des enseignements en vue de l’obtention du diplômes de Licence dans le domaine “Sciences et Technologies” filière “Génie Mécanique” spécialité “Énergétique” au sein des universités et centres universitaires. Télécharger le fichier [AR]
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Arrêté n° 341 du 08 Mars 2022 fixant le programme des enseignements en vue de l’obtention du diplômes de Licence dans le domaine “Sciences et Technologies” filière “Génie Mécanique” spécialité “Génie des Matériaux” au sein des universités et centres universitaires. Télécharger le fichier [AR]
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Arrêté n° 342 du 08 Mars 2022 fixant le programme des enseignements en vue de l’obtention du diplômes de Licence dans le domaine “Sciences et Technologies” filière “Automatique” spécialité “Automatique” au sein des universités et centres universitaires. Télécharger le fichier [AR]
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Arrêté n° 343 du 08 Mars 2022 fixant le programme des enseignements en vue de l’obtention du diplômes de Licence dans le domaine “Sciences et Technologies” filière “Hydraulique” spécialité “Hydraulique” au sein des universités et centres universitaires. Télécharger le fichier [FR]
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Arrêté n° 371 du 11 Juin 2014 correspondant au portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignement supérieur. Télécharger le fichier
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Arrêté n° 711 du 03 Novembre 2011 fixant les régies d’organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l’obtention des diplômes de licence et de master. Télécharger le fichier
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Arrêté n° 712 du 03 Novembre 2011 fixant les modalités d’évaluation, de progression et d’orientation dans les cycles d’études universitaires en vue de l’obtention des diplômes de licence et de master. Télécharger le fichier